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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY
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LE RESPECT DU FRUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE RESPECT DU FRUIT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1532740
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2029

Présentation de la marque LE RESPECT DU FRUIT

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RESPECT DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY domicilié(e) la Bâtie, 475 route de Mornant - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE RESPECT DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE RESPECT DU FRUIT arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY a également déposé les autres marques suivantes : TERRES LYONNAISES , SIBO , SICOBERRY , TERRES LYONNAISES , TERRES D'AILLEURS , LOVELY BERRIES , SICOLY , SICODIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY, Société Coopérative Agricole - la Bâtie, 475 route de Mornant - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France - SIREN 963503404


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2135256 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2135256 - Publication au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402217 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 6 août 2009 - Changement d'adresse n°503463 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709935 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20

Des fruits frais, des fruits séchés, cuits, conservés, surgelés, des fruits surgelés transformés, des purées et coulis de fruits, des confitures de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.